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Articles par catégorie
- Catégorie : communiqué
- Réforme des diplômes du travail social : une confiance trahie, une concertation bafouée
- Réforme des diplômes du travail social de niveau 6 : l’expertise professionnelle mise à l’écart
- Rapport IGAS sur La Maison Bleue : un scandale d’État, l’heure des comptes a sonné
- Entretien avec l’AFPA sur le futur Titre Professionnel d’Accompagnant Petite Enfance : pourquoi nous participons, malgré notre opposition
- Communiqué de soutien au collectif des salarié·es d’Infans
- Réforme des diplômes du travail social : le SNPPE reste pleinement mobilisé
- Nouveau titre professionnel petite enfance ? Une fausse bonne idée aux lourdes conséquences
- Fermetures de 44 crèches chez People and Baby : les professionnel·les et les familles en paient le prix fort
- Réforme du travail social – alerte sur la disparition des métiers du travail social dès 2026
- Rapport du Sénat sur le contrôle des crèches : des constats accablants, des réponses encore trop timides
- Formation professionnelle dans l’accueil individuel : la Cour des comptes confirme des pratiques contestables
- Proposition de Loi N° 1071 : Une Manœuvre Politicienne Cynique et Sans Avenir
- Redressement judiciaire d’Infans Group – Le SNPPE alerte et saisit les autorités
- Groupe La Maison Bleue : Des dysfonctionnements graves signalés
- Enquête judiciaire contre Aurore Bergé : une victoire pour la transparence et la qualité de l’accueil en crèche
- Unissons-nous pour défendre et valoriser les métiers de la petite enfance
- De Neokids à Infans : des Ogres affamés !
- Professionnels petite enfance de l’accueil individuel : stop aux abus, place à l’équité!
- Micro-crèches : le SNPPE appelle à une concertation et dénonce des dispositions proposées inacceptables
- Stop aux contrevérités, des mesures concrètes maintenant !
- Cri d’alerte dans la petite enfance : témoignages d’une maltraitance institutionnalisée – lus lors de la conférence de presse d’Anticor du 12 novembre 2024
- Le SNPPE soutient la famille et les collègues de Mélissa et appelle à des actions pour la petite enfance
- Agnès Canayer : Une nomination qui inquiète le SNPPE
- Opposition à la nomination de Laurence Garnier : Une vision rétrograde incompatible avec les défis de la petite enfance
- La gestion de la branche du particulier employeur : une entrave au développement et au soutien des professionnel·le·s de la petite enfance
- Pros sacrifié·es par les Ogres de la petite enfance : vers une mobilisation générale pour défendre nos valeurs professionnelles bafouées !
- Appel à l’union des syndicats pour des conditions de travail améliorées et NON aux attaques entre syndicats!
- Réformer en profondeur le secteur des crèches pour un avenir digne des enfants et des professionnel·les
- Solidarité avec les professionnel·le·s de la petite enfance en Suisse : NON à la dégradation des conditions de travail et d’accueil !
- Réforme des métiers paramédicaux et sociaux : le SNPPE dénonce le risque de compromettre la qualité pour répondre à la pénurie de professionnels
- Le SNPPE dénonce l’emprise du capitalisme mondialisé sur les crèches privées françaises : la situation alarmante de People & Baby
- La Petite Enfance en France : Entre Promesses Éphémères et Théâtre Politique
- La petite enfance aux Jeux Olympiques : la médaille d’or du mépris !
- Solidaires, jamais solitaires : uni·es pour des vrais salaires
- Communiqué sur la nomination de Mme El-Haïry Ministre déléguée chargée de l’Enfance, de la Jeunesse et des Familles
- la Fronde est-elle Nécessaire pour Sauver la petite Enfance, gabriel Attal ?
- Nomination de Catherine Vautrin comme ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités
- Aurore Bergé, une ministre sous influence du secteur privé lucratif : vous en doutiez?
- Rapport d’information sur les perspectives d’évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches
- Mobilisation contre les violences faites aux enfants/ados
- Communiqué du 4 octobre 2023 sur le rejet de l’article 10 du projet de loi Plein Emploi
- Les ministres passent mais les revendications restent
- Communiqué du SNPPE suite à la nomination de Mme Bergé au ministère des Solidarités et des Familles
- Des annonces qui vont dans le bon sens | Une communication qui demande à être plus respectueuse des acteurs de la petite enfance
- Neokids : un réseau de crèches et de micro-crèches ou d’escroqueries financières ?
- Ras-le-bol des annonces ! On veut des actes !
- Article 10 de la loi “plein emploi” : alerte sur les missions des Relais Petite Enfance
- Arnaque au Compte Personnel de Formation en cours dans le secteur de la Petite Enfance
- Communiqué FNEJE et SNPPE
- L’IGAS dénonce la qualité d’accueil et les maltraitances dans les crèches (hors crèches familiales), le SNPPE aussi !
- Le SNPPE lance une caisse de grève
- Pendant ce temps-là… people&baby continue la grande braderie de la petite enfance !
- La petite enfance souffre, le gouvernement s’en contrefiche
- le 11 février, pour ne pas passer de la crèche à l’EHPAD
- Le 2 février 2023 : grève petite enfance
- A FOLSCHVILLER, il est temps de grandir pour la petite enfance !
- Le SNPPE entre au Comité de Filière Petite Enfance et au Comité Partenarial Petite Enfance de la CNAF
- Plus de 20 000 professionnel·le·s dans les rues de 73 villes !
- Le SNPPE réagit à la déclaration du ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées devant le Comité de Filière Petite Enfance
- Analyse du bilan de la DGCCRF sur les micro-crèches
- La mort d’un bébé en crèche par manque d’encadrement est une mort de trop !
- La petite enfance doit être une vraie priorité pour ce gouvernement.
Le SNPPE veut un ministre qui agit et non en campagne !
- Adrien Taquet se met en retrait de la vie politique : réaction du SNPPE
- 1000 premiers jours = 425 000 euros de plus pour les « cabinets de conseils » !
- TRIBUNE. « La société ne peut être le témoin impuissant de la dégradation de la justice des enfants et de la protection de l’enfance »
- Les acteurs du secteur petite enfance interpellent les candidats à la Présidentielle
- A ma vraie valeur
- Pas besoin d’attendre 3 ans pour faire valoir la reconnaissance du secteur de la petite enfance !
- Le SNPPE soutient la grève nationale du 27 janvier 2022
- La petite enfance : simple argument électoraliste une fois tous les 5 ans ? Le SNPPE dit non !
- [Covid19] L’enfant de moins de 3 ans existe aussi !
- Catégorie B des auxiliaires de puériculture dans la FPH et la FPT : le compte n’y est pas !
- « Ségur de la santé : les employeurs interpellent conjointement le Premier Ministre »… mais où est la Petite Enfance ?
- Communiqué sur l’obligation vaccinale dans le secteur Petite Enfance
- Les bébés ne sont pas des transactions financières !
- Le SNPPE rappelle que le décret de la réforme n’est pas encore publié
- Les bébés méritent mieux que les poulets bio !
- [Pétition] A la crèche, montrons nos visages aux bébés.
- Stop au mépris !
- [COVID19] Vaccination des professionnel·le·s de la petite enfance
- TOUS ENSEMBLE, LUTTONS ET MANIFESTONS le 3 décembre avec le collectif « Pas de bébés à la consigne »
- Grande reconnaissance pour la petite enfance
- Comprendre la loi ASAP 3/3 : les propositions du SNPPE
- Comprendre la loi ASAP 2/3 : les constats du SNPPE
- Comprendre la loi ASAP 1/3 : pourquoi légiférer par ordonnance ?
- Nous exigeons des masques inclusifs pour la Petite Enfance !
- Il est temps de prendre des décisions ambitieuses pour la petite enfance et les professionnel·le·s !
- Catégorie : News
- Rapport parlementaire sur la parentalité : des constats alarmants, des recommandations ambitieuses… et la reconnaissance de notre combat !
- Publication du rapport IGAS sur La Maison Bleue : le SNPPE interpelle directement la ministre
- 28 avril – Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail : dans la petite enfance, l’urgence d’agir… et d’innover
- Fermetures en cascade chez Infans Group : le SNPPE alerte
- Le SOS des Oublié·es : Troisième étape de la mobilisation en ligne du SNPPE
- Analyse du décret 2025-304 : Quelles conséquences pour les professionnel·le·s de la petite enfance ?
- Retour sur la conférence avec Victor Castanet : une plongée au cœur des dérives du privé lucratif en crèche
- Nous les Oublié·es – Une mobilisation pour la petite enfance
- Un nouveau décret pour mieux organiser l’accueil du jeune enfant
- Un renforcement du contrôle des crèches et des assistants maternels
- Pour une revalorisation des métiers de la petite enfance : le SNPPE soutient la campagne d’Oxfam
- TRIBUNE Pour un grand ministère de l’Enfance et une Convention citoyenne : allons enfants !
- ✨ Vœux 2025 : Agissons ensemble, vous méritez mieux ! ✨
- CCN ECLAT : Le Bonus Attractivité arrive !
- People & Baby : Les transformations sont-elles à la hauteur des promesses ?
- People & Baby : Une communication vide face à la crise salariale
- Retard de paiement des salaires chez People & Baby : le SNPPE soutient les salariés et demande des actions immédiates
- Rencontre du SNPPE avec la Ministre de la Petite Enfance : Revendications Clés pour Améliorer les Conditions des Professionnels
- People & Baby : Votre avis compte !
- Avis aux 400 000 poucettes de France
- Grande mobilisation nationale pour la petite enfance
- Le SNPPE au cœur du dialogue : des réponses urgentes attendues pour la Petite Enfance
- Nouveau référentiel qualité des modes d’accueil : analyses et propositions conjointes du FNEJE, SNPPE, ANAPSYpe et SNMPMI
- Le soulèvement des Poucettes
- Petite enfance à l’agonie : le banquet des ogres doit cesser !
- Mobilisons-nous pour faire entendre notre voix aux législatives !
- Appel à participation : étude SEns des Métiers dans la Petite Enfance
- Les réponses du SNPPE à la commission d’enquête parlementaire sur le modèle économique des crèches et sur la qualité d’accueil des jeunes enfants
- Baromètre 2024 des salaires en petite enfance du SNPPE
- Audition des co-secrétaires généraux du SNPPE à l’Assemblée Nationale
- Mainmise honteuse au CA de la CNAF :Le Secteur Privé Lucratif priorise ses intérêts au détriment des professionnel·le·s de la petite enfance
- CAF : une avancée significative pour les journées pédagogiques
- CCN ALISFA : Guide paritaire mis à jour
- Assemblée Nationale : table ronde de la délégation aux droits de l’enfant du 15 mars 2023
- Faut-il le rappeler?
- EJE qui souhaitez accéder à la titularisation dans la Fonction Publique Territoriale, voici une excellente nouvelle !
- Mobilisations le 2 février 2023
- CCN des Acteurs du Lien Social et Familial : des changements en 2024 !
- Mission IGAS – Questionnaires à destination des directeurs d’établissement et des professionnels de crèche
- Pros de la petite enfance, témoignez votre refus de l’arrêté du 29 juillet 2022 à votre gestionnaire !
- Arrêté du 29 juillet 2022 relatif aux professionnels autorisés à exercer dans les modes d’accueil du jeune enfant
- [Covid-19] Fin de la possibilité d’accueillir seul jusqu’à 3 enfants dans les EAJE et 6 enfants pour les assistant·e·s maternel·le·s
- Fortes chaleurs et accueil de la petite enfance
- Revalorisation de la rémunération des auxiliaires de puéricultures au 1er juillet 2022 dans la CCN ALISFA
- Enquête sur les places fermées de crèche
- Places de crèches fermées en France : juin 2022
- Lettre ouverte aux candidat·e·s des législatives 2022
- Vers un service public de la petite enfance
- 21 Mars 2022 : Le Printemps de la Petite Enfance
- Forum du CEP-Enfance » Politique de l’enfance, et si on en parlait pour 2022 ? «
- Baromètre des salaires dans la petite enfance : édition 2022
- Forum du CEP-Enfance samedi 29 janvier 2022 à Paris « Politique de l’enfance, et si on en parlait pour 2022 ? »
- Livre blanc « Petite enfance : investir dans les professionnels pour développer le potentiel de tous les enfants »
- Obligation vaccinale : questions/réponses SNPPE-DGCS
- Obligation vaccinale pour les professionnel·le·s de la petite enfance… ou non ?
- Acharnement antisyndical à People & Baby : ça suffit ! | Le Club de Mediapart
- Le secteur associatif lance la revalorisation du salaire des EJE : quelques informations
- Crèches : obligation vaccinale pour les pros
- Recommandations ministérielles/Protocole sanitaire renforcé Covid-19 – Modes d’accueil du jeune enfant 0-3 ans (établissements, maisons d’assistants maternels, assistants maternels) | Mises à jour le 6 avril 2021
- COVID 19 – MODES D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 0-3 ANS FAQ – Relatives aux consignes du 02.04.2021
- Mobilisation le 30 mars 2021
- Retours sur les masques inclusifs
- Baromètre des salaires en petite enfance
- Avec la réforme Taquet, les bébés ne sauront plus où ils crèchent !
- La Cnaf va financer des masques inclusifs pour les pros de la petite enfance
- Assistants maternels (ou garde d’enfants à domicile) et enfants cas contact ou privés d’école
- Actualisation des consignes pour les services aux familles dans le cadre du confinement national
- Actualisation des consignes pour les modes d’accueil du jeune enfant
- La version du Guide Ministériel Covid-19 des modes d’accueil est ENFIN sorti !
- Catégorie : revue de presse
- Le groupe Infans placé en redressement judiciaire : le sort de plusieurs crèches en suspens
- Véronique Escames sur Radio Nova : alerte sur la financiarisation de la petite enfance
- Service public de la petite enfance : belles promesses, tout petits pas
- People & Baby, de la crise judiciaire à la crise sociale
- Crèches : de nouvelles recommandations face à un système « à bout de souffle »
- « Je suis révoltée, ils tirent sur l’ambulance » : faut-il blâmer les nounous sur l’exposition aux écrans ?
- Dérives dans les crèches : un an après le rapport accablant de l’Igas, les choses ont-elles changé ?
- Revalorisations salariales : la double peine pour les pros et les gestionnaires du public
- Des augmentations de salaire pour les professionnels de la petite enfance
- Une commission d’enquête avortée ?
- À quoi ressemblent les crèches françaises ? – SQOOL TV
- Situation inquiétante pour les métiers de la petite enfance
- Petite enfance : pourquoi une telle pénurie de personnel dans les crèches en France ?
- Places manquantes, pénurie de professionnels… Encore une rentrée difficile dans les crèches
- Dans les crèches, la rentrée s’annonce en « mode dégradé » : « Les difficultés de recrutement ont empiré ces deux dernières années »
- Crèches: pourquoi faire garder ses enfants à la rentrée est toujours aussi difficile
- Près de Nantes, la crèche Montessori NeoKids en sursis
- Le gouvernement veut changer de braquet sur les places en crèche
- Nomination d’Aurore Bergé : l’accueil individuel dans l’attente d’un nouveau cap
- Microcrèches Montessori : cette escroquerie qui a rapporté des millions d’euros
- Plan petite enfance : un nouveau service
- Salaire, effectif, formation… Des professionnelles des crèches manifestent à Paris
- La promesse d’Elisabeth Borne de 200 000 places de crèche supplémentaires suscite le scepticisme
- Petite enfance : la pénurie de personnel à l’origine d’une « situation d’urgence absolue »
- Journal de 13h de France Inter du 1er juin 2023
- Mode de garde : peut-on encore faire confiance aux crèches ? – Magicmaman.com
- Les crèches rapport de l’IGAS
- Rapport IGAS sur les crèches : Pas de bébés à la consigne appelle à des mesures rapides et concrètes
- Petite enfance : des annonces « fortes » attendues | Lassmat.fr
- Travailler en crèche sans diplôme? L’assouplissement des règles inquiète les professionnels
- Petite enfance : pourquoi il y a toujours si peu d’hommes dans le secteur ? | Actu
- Crèches : Comment régler le problème de la pénurie de personnel ?
- Petite enfance : et si on recrutait enfin des hommes en crèche ?
- Grève des crèches : deux directrices racontent les difficultés d’un secteur à bout
- Crèches en grève : à Figeac et à Cahors, les personnels de la petite enfance inquiets pour leurs conditions de travail – ladepeche.fr
- Manque de personnel dans les crèches: les pôles de remplacement, «une évolution positive» pour un secteur en tension
- «On n’y arrive plus» : pourquoi les personnels des crèches font grève ce jeudi – Le Parisien
- À Rouen, professionnels de la petite enfance et élus communistes manifestent en parallèle
- Les professionnels de la petite enfance manifestent à Clermont-Ferrand « contre la braderie des modes d’accueil »
- Malaise dans les crèches : plusieurs centaines de manifestants à Limoges
- [TV] France info : crèches, du personnel non diplômé bientôt recruté
- Crèche : face à la pénurie de professionnels, le gouvernement autorise le recrutement de non-diplômés
- Petite enfance : face à la pénurie de personnel, les solutions du gouvernement très attendues
- «C’est le manque d’attractivité du métier qui crée la pénurie de personnel dans les crèches» – Libération
- La garde d’enfants, un secteur déjà en crise aggravé par une mesure autorisant le recrutement de personnes non diplômées
- Du personnel non diplômé dans les crèches face à la pénurie – Radio Scoop
- Crèches: le recours au personnel non qualifié fait polémique
- Pénurie de main d’œuvre: les crèches pourront recruter sans diplôme, colère d’une partie du secteur
- Crèches: les professionnels s’inquiètent de la possibilité d’embaucher du personnel non-diplômé
- Crise dans les crèches : « L’urgence c’est l’attractivité et la revalorisation du métier »
- Crise dans les crèches : « On ne peut pas se permettre de faire du discount avec l’humain »
- Pénurie de professionnels, épuisement, risque de maltraitance : le secteur de la petite enfance à bout de souffle
- La question du jour. Avez-vous des difficultés à trouver un moyen de garde pour vos enfants ?
- Suite du meurtre dans une micro-crèche : les langues se délient, le gestionnaire dans la tourmente
- L’encadrement des crèches en cause après la mort d’un bébé à Lyon
- Pénurie de personnel dans les crèches : « l’humain ne se bâcle pas »
- Rentabilité à tout prix, burn-out et maltraitance cachée : les crèches au bord de l’implosion
- Petite enfance: les crèches orphelines de personnel – Libération
- Salaires trop faibles, métiers dévalorisés… Les crèches confrontées au manque de personnel
- Petite enfance : réactions sur « l’absence d’ambition » du nouveau gouvernement | Lassmat.fr
- Modes d’accueil : un an après la publication de l’ordonnance, quel bilan ? | Lassmat.fr
- Toulouse : mais où est donc passé le personnel des crèches ? – ladepeche.fr
- Sous-effectifs et soupçons de mauvais traitements : une micro-crèche privée de Seine-Saint-Denis signalée par un collectif de parents
- Les « 1000 premiers jours » au coeur du rapport accablant sur les cabinets de conseils | Lassmat.fr
- «C’est l’Orpea des tout-petits»: des micro-crèches mises en cause par des familles – Le Parisien
- Les salariées de la petite enfance en grève à Paris: «On ne veut pas devenir les Ehpad pour enfants» – Libération
- Loire-Atlantique : les professionnels des crèches dans la rue | L’Hebdo de Sèvre et Maine
- En déposant votre enfant à la crèche de votre enfant, vous allez voir ce t-shirt | Le Huffington Post LIFE
- Présidentielles 2022 : les élections vues par les travailleuses du secteur de la petite enfance – Marie Claire
- Les professionnels de la petite enfance se mobilisent avant la Présidentielle
- Petite enfance : un mois de mars sous le signe de la mobilisation | Lassmat.fr
- « Après le scandale des Ehpad, assurons-nous du bien-être des bébés accueillis »
- Le SNPPE alerte sur « l’effondrement de l’accueil individuel » | Lassmat.fr
- Les auxiliaires de puériculture reclassées en catégorie B
- Pour le SNPPE, « la petite enfance ne doit pas être un argument électoral »
- 2 min pour comprendre… l’offre d’accueil des moins de 3 ans
- Hurlements, « périmètre de sécurité »… Les « bébés du confinement » ont-ils plus de difficultés avec la collectivité ?
- Officiel et définitif : les professionnels de crèche ne sont pas soumis à l’obligation vaccinale | lesprosdelapetiteenfance
- Tout savoir sur le protocole anticovid dans les crèches | PARENTS.fr
- Rencontre avec les deux cofondateurs du SNPPE
- Petite enfance, « une douce violence » insupportable
- Les crèches à l’épreuve du Covid-19 : « Notre métier a perdu de son essence avec la crise sanitaire »
- « Mon bébé ne supporte plus le moindre changement »: les tout-petits sont-ils les grands oubliés de la crise ?
- Petite enfance • Les professionnels mobilisés
- Crèches : la grande souffrance du monde de la petite enfance – midilibre.fr
- L’invité du Grand Réveil : Cyrille Godfroy, co-secrétaire général du Syndicat National des Professionnels de la Petite Enfance – Radio Mélodie
- « La couche est pleine » : les employés des crèches manifestent à Metz contre la réforme du mode d’accueil
- Un tiers des professionnelles de la petite enfance dans le public manifestent à Sens
- Les professionnels de la petite enfance ont leur syndicat
- Social. Grève dans la petite enfance : neuf crèches fermées à Besançon
- Modes d’accueil du jeune enfant : le gouvernement dévoile sa réforme, un syndicat se dit “stupéfait” | PARENTS.fr
- Petite enfance : grève à la Maison des Doudous
- Masques inclusifs : les assistantes maternelles à domicile à nouveau hors des radars | Lassmat.fr
- « Vulnérabilité » au Covid-19 : va-t-on manquer de profs et de personnels dans les crèches ? | LCI
- Masques transparents en crèche : une pétition lancée, le gouvernement reste muet | PARENTS.fr
- Coronavirus : nouvel assouplissement des règles sanitaires pour les métiers de la petite enfance | Les Echos
- Covid-19 : le secteur de la petite enfance attend de nouvelles règles
- Crise sanitaire : enfin un syndicat national de la petite enfance ! – Causette
- Le SNPPE officiellement créé
- Un nouveau syndicat pour les professionnels de la petite enfance | Lassmat.fr
- Paroles de crèches : juin 2020
- Lancement du Syndicat National des Professionnels de la Petite Enfance
- Catégorie : Témoignages
- Catégorie : Vie du syndicat
- Catégorie : Vos droits
Téléchargements
- Circulaire DGCS du 3 juin 2022 relative à la mise en œuvre des comités et des schémas départementaux des services aux familles
- Arrêté du 29 juillet 2022 modifiant l’annexe de l’arrêté du 9 mars 2022 portant création d’une charte nationale de soutien à la parentalité
- Arrêté du 29 juillet 2022 relatif aux professionnels autorisés à exercer dans les modes d’accueil du jeune enfant
- FAQ Norma 2 (25/04/2022)
- Soins attentifs pour le développement de la petite enfance
- Covid et familles
- Décret no 2021-1644 du 14 décembre 2021 relatif à la gouvernance des services aux familles et au métier d’assistant maternel
- Politique de l'enfance, et si on en parlait pour 2022 ? - Forum du CEP-Enfance
- Printemps de la Petite Enfance (21 mars 2022)
- Vers un service public d'accueil de la petite enfance - CESE
- Circulaire 2021-004 Plan de rebond petite enfance
- Décret n° 2012-851 du 4 juillet 2012 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de certaines professions d'auxiliaires médicaux
- Décret n° 2022-630 du 22 avril 2022 relatif au reclassement des fonctionnaires hospitaliers reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions
- Décret no 2022-626 du 22 avril 2022 relatif au reclassement des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions
- Décret n° 2022-632 du 22 avril 2022 relatif au reclassement des fonctionnaires de l'Etat reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions
- Arrêté du 8 octobre 2021 relatif aux modalités d’organisation de l’accueil en surnombre en établissement et service d’accueil du jeune enfant
- Arrêté du 12 avril 2021 portant diverses modifications relatives aux conditions d'accès aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture
- Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture
- Convention collective nationale des personnels Familles Rurales
- Synthèse - La situation des familles dans les DROM: réalités sociales et politiques menées (HCFEA - 2022)
- Guide PSU 2022
- Comité d’évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Les 35 mesures - Suivi et évaluation 2021
- Plaquette de présentation de la CTG (CNAF)
- Séminaire "Premiers pas" (2021)
- L'ESS dans la petite enfance et le grand-âge à l'heure néolibérale
- L'investissement social: quelle stratégie pour la France ? (2017)
- Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Loi dite loi Le Pors
- Code de la santé publique - Légifrance
- Code civil - Légifrance
- Code de l'action sociale et des familles - Légifrance
- Code du travail numérique
- Etablissement recevant du public (Code de la construction et de l'habitation)
- Règlement intérieur (Code du travail)
- Décret n°94-699 du 10 août 1994 fixant les exigences de sécurité relatives aux équipements d'aires collectives de jeux
- Transport d'enfants (Code de la route)
- Comité Social et Economique (Code du travail)
- Santé et sécurité au travail: obligations de l'employeur (Code du travail - DUERP)
- Loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
- Loi no 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant
- Loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance
- De l'atteinte au secret professionnel (Art 226-13 & 226-14 Code pénal)
- Règlement général sur la protection des données - RGPD
- Accord et charte relative aux crèches à vocation d'insertion professionnelle (2016)
- Rapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans les modes d'accueil de la petite enfance (IGAS 2012)
- Accueillir et scolariser les enfants en situation de handicap de la naissance à 6 ans et accompagner leur famille (HCFEA - 2018)
- Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes (2018)
- Convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et la CNAF 2018-2022
- Stratégie nationale de soutien à la parentalité 2018-2022
- Vers un service public d'accueil de la petite enfance (avis du CESE - 2022)
- Agir contre la maltraitance - Guide juridique à l’usage des professionnels de l’enfance
- Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE)
- FAQ Norma 1 (27-12-2021)
- Arrêté du 29 avril 2022 relatif au modèle de convention type de la convention d'objectifs pris en application de l'article R. 211-14 du code de l'action sociale et des familles
- Guide d’élaboration des schémas départementaux des services aux familles
- Accueil du jeune enfant cadre national
- Charte Nationale de l'accueil du jeune enfant (mars 2022)
- Petite enfance : investir dans les professionnels pour développer le potentiel de tous les enfants
- Guide sur le référentiel de l’agrément des assistants maternels à l’usage des services de Protection Maternelle et Infantile (2009)
- Décret no 2019-149 du 27 février 2019 modifiant le décret no 2007-1111 du 17 juillet 2007 relatif à l’obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG
- Décret no 2018-42 du 25 janvier 2018 relatif à la vaccination obligatoire
- COVID-19, actualisation des recommandations nationales pour les modes d'accueil du jeune enfant (18/03/2022)
- Décret n° 2022-741 du 28 avril 2022 relatif au versement d'une prime de revalorisation à certains personnels relevant de la fonction publique de l'Etat
- Décret n° 2022-738 du 28 avril 2022 relatif au versement d'une prime de revalorisation à certains personnels relevant de la fonction publique hospitalière exerçant au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux
- Décret n° 2016-1400 du 18 octobre 2016 modifiant le décret n° 2013-593 du 5 juillet 2013 relatif aux conditions générales de recrutement et d'avancement de grade et portant dispositions statutaires diverses applicables aux fonctionnaires de la fonction publique territoriale
- Décret n° 2013-593 du 5 juillet 2013 relatif aux conditions générales de recrutement et d'avancement de grade et portant dispositions statutaires diverses applicables aux fonctionnaires de la fonction publique territoriale
- Guide "Etablissements d’accueil du jeune enfant" à destination des PMI (2017)
- Guide "Sûreté dans les établissements d’accueil du jeune enfant" (2017)
- Vade-mecum "Attribution des places en crèche" (AMF - 2018)
- Décret n° 2021 – 1446 du 4 novembre 2021 relatif aux conditions d’agrément, de suivi et de contrôle des assistants maternels et des assistants familiaux et aux règles applicables aux locaux et à l’aménagement intérieur des établissements d’accueil du jeune enfant
- Décret n° 2021-1885 du 29 décembre 2021 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux aides-soignants et aux auxiliaires de puériculture de la fonction publique territoriale
- Décret n° 2021-1882 du 29 décembre 2021 portant statut particulier du cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture territoriaux
- Décret n° 2021-1880 du 28 décembre 2021 modifiant les dispositions indiciaires applicables à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique territoriale
- Décret n° 2017-905 du 9 mai 2017 portant échelonnement indiciaire applicable aux éducateurs territoriaux de jeunes enfants
- Décret n° 2017-902 du 9 mai 2017 portant statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants
- Décret n° 2014-925 du 18 août 2014 portant échelonnement indiciaire applicable aux puéricultrices territoriales régies par le décret n° 2014-923 du 18 août 2014
- Décret n° 2014-923 du 18 août 2014 portant statut particulier du cadre d'emplois des puéricultrices territoriales
- Décret n° 2022-728 du 28 avril 2022 relatif au versement d'une prime de revalorisation à certains personnels relevant de la fonction publique territoriale
- Arrêté du 30 novembre 2020 portant création de la spécialité « Accompagnant éducatif petite enfance » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- Arrêté du 30 novembre 2020 portant création de la spécialité « Accompagnant éducatif petite enfance » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (rectificatif)
- Décret n° 2019-822 du 2 août 2019 relatif au contrôle de l'obligation scolaire pour les enfants soumis à l'instruction obligatoire et inscrits dans des établissements d'accueil collectif dits « jardins d'enfants »
- Exploitation et direction des établissements, services ou lieux de vie et d'accueil régis par le CASF (Art L 133-6)
- Arrêté du 28 mars 2022 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture
- Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d’Etat d’éducateur de jeunes enfants
- Arrêté du 25 avril 2022 relatif aux mesures transitoires pour l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant ou d'auxiliaire de puériculture et aux gestes et soins pouvant être réalisés par l'élève auxiliaire de puériculture
- Arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles
- Pièces à conviction - Qui va garder mon enfant ?
- Circulaire 2021-009 Plan d’investissement pour l’accueil du jeune enfant (Piaje)
- Arrêté du 23 septembre 2021 portant création d'une charte nationale pour l'accueil du jeune enfant
- Convention collective nationale des entreprises de services à la personne du 20 septembre 2012
- Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966
- La Convention Collective Nationale ECLAT (métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires)
- Convention collective nationale de travail du 8 février 1957 du personnel des organismes de sécurité sociale
- Convention Collective Nationale des Etablissements Privés d'Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP) du 31 octobre 1951 (CCN 51)
- Convention Collective Nationale des Acteurs du Lien Social et Familial (ALISFA)
- Arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux établissements d’accueil du jeune enfant en matière de locaux, d’aménagement et d’affichage
- Référentiel national des relais petite enfance
- Convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile
- Arrêté du 3 décembre 2018 actualisant l’arrêté du 26 décembre 2000 relatif aux personnels des établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans et précisant les diplômes et certifications dont les titulaires sont dispensés de suivre certaines heures de la formation obligatoire des assistants maternels
- Convention collective du personnel salarié de la Croix-Rouge Française
- Arrêté du 31 août 2021 relatif aux modalités de transmission des disponibilités d'accueil des établissements d'accueil du jeune enfant à la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
- Décret n° 2021-1132 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels agréés
- Décret n° 2021-1131 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels et aux établissements d'accueil de jeunes enfants
- Décret n° 2021-1115 du 25 août 2021 relatif aux relais petite enfance et à l'information des familles sur les disponibilités d'accueil en établissements d'accueil du jeune enfant
- Ordonnance n° 2021-611 du 19 mai 2021 relative aux services aux familles
- Arrêté du 16 août 2021 relatif à la première demande de renouvellement de l'agrément d'un assistant maternel
- Rapport des 1000 premiers jours
- Convention collective nationale de travail des Assistants Maternels du Particulier Employeur
- Rapport de Sylviane Giampino : Développement du jeune enfant – Modes d’accueil, Formation des professionnels
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